Lancement & Cadrage
Mise en place de la commission nationale d'organisation, fixation du calendrier statutaire et envoi des éléments de cadrage aux sections.
Un cheminement transparent et statutaire en 4 grandes étapes pour garantir la voix de chaque adhérente et adhérent jusqu'à la Halle aux Grains de Blois.
Mise en place de la commission nationale d'organisation, fixation du calendrier statutaire et envoi des éléments de cadrage aux sections.
Débats territoriaux, examen des rapports préparatoires, élection des 96 délégués officiels et recueil des premiers amendements.
Versement numérique certifié des amendements votés, consolidation par la Commission des Textes et publication du livret définitif.
4 journées de débats solennels à la Halle aux Grains, votes statutaires à bulletin secret, élection de la direction et orientations 2027-2031.
Dates butoirs arrêtées par le Conseil National du SEP-UNSA
| Date / Échéance | Objet Statutaire | Acteurs concernés | Statut |
|---|---|---|---|
| 15 Janvier 2027 | Diffusion des projets de textes d'orientation générale | Secrétariat National → Sections | Effectué |
| Mars — Nov. 2027 | Tenue des 14 Assemblées Générales Régionales & vote des amendements | Délégations régionales & Adhérents | En cours |
| 19 Novembre 2027 | Clôture du dépôt certifié des amendements statutaires | Bureaux régionaux & Délégués | À venir |
| 23 Novembre 2027 | Ouverture solennelle du Congrès National à la Halle aux Grains | 96 Délégués & Invités | Jour J |